LIVRE BLANC SUR LES SYSTÈMES DE CONSIGNE (DRS) 

Libérer la circularité : enseignements tirés des systèmes de consigne performants

Les systèmes de consigne (également appelés systèmes de retour de consigne, systèmes de dépôt pour contenants ou « bottle bills ») sont conçus pour atteindre deux objectifs essentiels : obtenir des taux de recyclage élevés et maintenir les emballages de boissons dans une boucle propre de recyclage.

Ces résultats ne sont pas le fruit du hasard. Ils dépendent des choix de conception du système. Des éléments tels que le montant de la consigne, le système de retour (points et centres de collecte), des rôles clairement définis et des mécanismes de financement, ainsi que les contrôles garantissant la fiabilité du système, jouent un rôle déterminant.

« Libérer la circularité » est une édition mise à jour de notre livre blanc de 2021. Elle présente les cinq principes de conception et intègre de nouvelles données, des chiffres actualisés ainsi que de nouveaux exemples issus de systèmes de consigne performants dans le monde entier, reflétant l’évolution des politiques et des enseignements opérationnels depuis 2021.
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Livre blanc: Libérer la circularité

Ce que vous y trouverez

Un guide pratique pour concevoir un système de consigne :

  • Les cinq principes à l’origine des systèmes de consigne performants
  • Les 14 éléments de conception qui soutiennent ces principes
  • Un contexte réglementaire actualisé (notamment l’évolution des législations sur la consigne)
  • Des exemples et enseignements issus de systèmes matures, notamment aux États-Unis (« bottle bills ») et en Europe
  • Une compréhension plus claire des facteurs favorisant des taux de retour élevés, une meilleure qualité des matériaux et des performances durables
 
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Les cinq principes des systèmes de consigne performants

Les systèmes de consigne (DRS) performants reposent généralement sur cinq principes :

1. Circularité
Concevoir des systèmes favorisant le recyclage en boucle fermée et l’utilisation réelle de matériaux recyclés.

2. Performance
Définir des objectifs clairs et construire le système pour les atteindre de manière constante.

3. Simplicité et accessibilité
Rendre le retour des emballages simple et prévisible pour les consommateurs et les commerçants.

4. Responsabilité des producteurs
Utiliser un financement basé sur la responsabilité élargie des producteurs (REP) et des règles claires afin de garantir la stabilité et le financement du système.

5. Intégrité du système
Protéger le système grâce à des mécanismes de lutte contre la fraude, de reporting et de contrôle afin de préserver un haut niveau de confiance.

Quoi de neuf ?

Cette édition s’appuie sur les mêmes fondements tout en actualisant les données et les enseignements

Ce qui a été mis à jour depuis 2021 :

  • Nouvelles données et chiffres actualisés issus de systèmes performants
  • Nouveaux exemples et retours d’expérience provenant de systèmes lancés, étendus ou optimisés
  • Mise à jour du paysage réglementaire et de ses implications pour les futurs programmes de consigne et la gestion des déchets d’emballages

 

À qui s’adresse ce livre blanc ?

Ce livre blanc s’adresse aux personnes travaillant sur :

  • Les législations nationales ou régionales sur la consigne
  • La conception et l’exploitation des systèmes (opérateurs, distributeurs, producteurs, éco-organismes)
  • Les objectifs liés aux déchets d’emballages et au recyclage
  • Les évolutions des « bottle bills » aux États-Unis et leurs mécanismes pratiques
  • Toute personne intéressée par les emballages circulaires

Téléchargez « Libérer la circularité » (PDF) pour découvrir les cinq principes, les éléments de conception et les dernières leçons tirées des systèmes de consigne performants dans le monde entier.

 

Infographies du livre blanc DRS

Consultez des infographies expliquant visuellement les systèmes de consigne (DRS).

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If we want to take circularity seriously, we need to take the right steps. Don't miss this publication.



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