TOMRA Group (TOMRA) vous accorde la licence du logiciel stocké sur la machine TOMRA uniquement à la condition expresse que vous acceptiez toutes les conditions contenues et mentionnées dans l’accord de licence ci-dessous.
| Titre | Description | Taille |
|---|---|---|
| Licence du logiciel TOMRA RVS | Les conditions contenues dans le présent document régissent l’utilisation par le Titulaire de la licence du logiciel intégré Reverse Vending Systems (« RVS ») de TOMRA, qui est essentiel au fonctionnement du système. | 238.79 Kb |
| Licence du logiciel de services numériques TOMRA | Les conditions contenues dans ce document régissent l’utilisation du logiciel par le titulaire de licence dans les services numériques TOMRA. | 188.69 Kb |